Année :

Les délibérations

Titre Date de publication Lien
DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 06 MARS 2025 09/04/2025 09:54:57 Télécharger le document
D20250007 Convention avec Nîmes Métropole gestion et entretien des fossés et bassins 09/09/2025 11:11:26 Télécharger le document
D20250008 Soumission des travaux d’édification de clôtures (hors clôtures agricoles) 09/09/2025 11:11:26 Télécharger le document
D20250009-SUPPRESSION DE L’EMPLOI D’ADJOINT AMDINISTRATIF A TEMPS NON COMPLET DE 28 HEURES 09/09/2025 11:11:26 Télécharger le document
D20250010- CREATION DE L’EMPLOI D’ADJOINT AD%INISTRATIF A TEMPS COMPLET DE 35 HEURES 09/09/2025 11:11:26 Télécharger le document
D20250011 Élection d’un suppléant au syndicat mixte des massifs des Lens et des Pignèdes 09/09/2025 11:11:26 Télécharger le document
D20250012 Élection d’un suppléant au syndicat de la voirie st Comes 09/09/2025 11:11:26 Télécharger le document
D20250013 Convention cadre de fonctionnement du service fiscalité commun a Nîmes Métropole 09/09/2025 11:11:26 Télécharger le document
D20250014 « Quartier du Ventoux » – rétrocession des équipements publics 09/09/2025 11:11:26 Télécharger le document
D20250015-APPROBATION DE LA CONVENTION POUR L’ORGANISATION DES FONSTIVALES 2025-tampon 09/09/2025 11:11:26 Télécharger le document
D20250016 Convention entre le centre d’animation du pays de Sommières pour la ludothèque de Sommières 09/09/2025 11:11:26 Télécharger le document